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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE COLONIALE
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CHRISTMAS TEA The de Noel COMPAGNIE COLONIALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHRISTMAS TEA The de Noel COMPAGNIE COLONIALE
COMPAGNIE COLONIALE SAS

Numéro de dépôt :
3501632
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017
CHRISTMAS TEA The de Noel COMPAGNIE COLONIALE de COMPAGNIE COLONIALE

Présentation de la marque CHRISTMAS TEA The de Noel COMPAGNIE COLONIALE

Déposée le 22 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE COLONIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRISTMAS TEA The de Noel COMPAGNIE COLONIALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE COLONIALE domicilié(e) 27 Avenue des Temps Modernes,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 807 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Me BROSSEAU domicilié(e) 73 Avenue du Maréchal FOCH,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTMAS TEA The de Noel COMPAGNIE COLONIALE est expirée depuis le 22 mai 2017.

COMPAGNIE COLONIALE a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE COLONIALE PARIS 1848 , , THE DE NOEL MELANGE EXCLUSIF COMPAGNIE COLONIALE , COMPAGNIE COLONIALE , INDAR TEA THE INDAR


COMPAGNIE COLONIALE SAS - 27 Avenue des Temps Modernes,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France - SIREN 494807837


Hervé Me BROSSEAU - 73 Avenue du Maréchal FOCH,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519824 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.